Mentions légales

Mentions légales

Le site www.fondation-arthritis.org est édité par la Fondation Arthritis. Cette page identifie l’éditeur, l’hébergeur et les responsables du site, et précise les règles applicables à son utilisation.

Dernière mise à jour : 15 septembre 2026

Éditeur du site

  • Fondation Arthritis, fondation reconnue d’utilité publique par décret du 29 juin 2006.
  • Siège social : 9 rue du Commandant Pilot, 92200 Neuilly-sur-Seine.
  • Adresse postale : 10-12 rue de Chartres, 92200 Neuilly-sur-Seine.
  • Téléphone : 0 800 333 555 (service et appel gratuits).
  • Courriel : contact
  • SIREN : 492 020 144 – SIRET du siège : 492 020 144 00019 – Code APE : 94.99Z

Directrice de la publication

Marion Sauvageot, Responsable communication – communication@fondation-arthritis.org

Hébergement du site

  • o2switch – SAS au capital de 100 000 euros.
  • Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.
  • RCS Clermont-Ferrand 510 909 807.
  • Téléphone : 04 44 44 60 40 – www.o2switch.fr

Conception, réalisation et maintenance

Objet du site

Le site informe les chercheurs, les médecins, les patients, leurs proches, les étudiants, les journalistes et le grand public sur la Fondation Arthritis et sur ses activités : financement de la recherche, information sur les rhumatismes et les maladies musculo-squelettiques, collecte de fonds.

Aucune publicité n’est diffusée sur ce site. La Fondation peut y relayer à titre gracieux des actions relevant de la recherche sur les rhumatismes et les maladies musculo-squelettiques. Le site est intégralement financé par la Fondation Arthritis.

Le site ne délivre aucun conseil médical. Les informations publiées sur les pathologies ont une vocation d’information générale et ne remplacent pas l’avis d’un professionnel de santé.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du site – textes, images, illustrations, photographies, vidéos, documents téléchargeables, marques et logos – est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de la Fondation.

Les demandes de réutilisation, notamment pour la presse, sont adressées à communication@fondation-arthritis.org. Les visuels destinés aux journalistes sont disponibles dans l’Espace presse.

Crédits

Photographies et illustrations : Fondation Arthritis

Liens hypertextes

La Fondation n’exerce aucun contrôle sur les sites vers lesquels ce site renvoie et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu. L’accès à ces sites se fait sous votre responsabilité.

La création d’un lien vers ce site est libre, sous réserve qu’il ne porte pas atteinte à l’image de la Fondation et qu’il n’ouvre pas la page dans un cadre appartenant à un autre site.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l’usage des traceurs sont décrits dans la politique de confidentialité.

À votre première visite, un bandeau vous permet d’accepter l’ensemble des traceurs, de les refuser en un clic ou de choisir catégorie par catégorie. Refuser est aussi simple qu’accepter. Seuls les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du site sont déposés sans votre accord.

Votre choix est conservé six mois.

Signalement d’un contenu illicite

Tout contenu manifestement illicite présent sur ce site peut être signalé à infos@fondation-arthritis.org, en précisant l’URL concernée et le motif du signalement.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.